Selon le Wall Street Journal, une filiale basée à Houston du groupe français Total est accusée d’avoir manipulé les prix du gaz dans le sud-ouest des Etats-Unis entre 2009 et 2012.
Après le scandale de Volkswagen accusé d’avoir falsifié un logiciel pour les contrôles antipollution sur 11 millions de voitures, les autorités américaines s’attaquent à un autre géant européenen ciblant le groupe Total. En effet, selon le Wall Street Journal, Total serait dans le collimateur des autorités américaines de régulation de l’énergie, la Federal Energy Regulatory Commission (Ferc) accusant ainsi le groupe pétrolier français d’avoir manipulé le marché du gaz naturel dans le sud-ouest des Etats-Unis de juin 2009 à juin 2012.
Achats à perte
Sur la période considérée, la filiale texane de Total, Total Gas & Power North America, « aurait réalisé des achats à perte sur le marché du gaz afin de réaliser des profits sur d’autres positions à au moins 38 reprises ». Ces manipulations, par le biais de transactions sur le marché physique du gaz naturel, étaient « destinées à faire évoluer des prix de marché indexés dans un sens qui profite aux positions afférentes de la société ». Le régulateur américain a nommément désigné deux employés de Total, qu’il soupçonne d’avoir mis en place cette manipulation.
Aucun montant n’a filtré concernant une éventuelle amende infligée au groupe français à la fin de la procédure mais pour mémoire, un juge de droit administratif a accusé le groupe BP d’avoir effectué le même type d’opérations en 2008 et réclamé une amende de 44 millions d’euros pour abus de marché. Un appel est toujours en cours. De leurs côtés, les banques JP Morgan Chase & Co., Barclays et Deutsche Bank, ont fait l’objet d’accusations similaires de la FERC ces dernières années. JP Morgan et Deutsche Bank ont conclu une transaction à hauteur de 285 millions de dollars, quand Barclays a porté l’affaire en justice.
Total rejette les accusations
De son côté, la « major » française, interrogé par le même quotidien, a rejetté ces accusations jugées infondées. Total se dit « convaincue que (sa filiale) TGPNA ou ses employés (n’avaient) commis aucune des allégations de la Ferc ».
Immédiatement, le groupe pétrolier Total a jugé infondées les accusations de la Ferc en se disant «convaincue que (sa filiale) TGPNA ou ses employés n’avaient commis aucune des allégations de la Ferc.» Dans le même temps, le groupe français a ajouté qu’il « collaborait pleinement avec les régulateurs » en fournissant « tous les documents demandés ».
Total a jugé infondées les accusations de la Ferc en se disant « convaincue que (sa filiale) TGPNA ou ses employés (n’avaient) commis aucune des allégations de la Ferc ».
Comme nous l’écrivions, la FERC n’a pas, pour le moment, fait mention d’une éventuelle sanction financière mais la notification d’infraction présumée n’est en réalité que la première étape de la procédure.
